De manuel de qualité BePork détermine la catégorie d’infraction pour chaque norme ou condition imposée en fonction du degré de gravité de l’infraction. L’on distingue quatre catégories de non-conformités (NC).
Non-conformité | Sanction |
Critères ‘Knock Out’ (NC A1) | Si une NC A1 est constatée, vous serez exclu du système de qualité BePork. Le certificat BePork est immédiatement retiré. Après une période d’attente, vous pouvez à nouveau poser votre candidature de participation au système de qualité BePork. S’il s’agit de transport, tant l’entreprise de transport que le chauffeur peuvent être exclus du système de qualité BePork. |
Non-conformité A (NC A2) | Si une non-conformité A2 est constatée, vous devez immédiatement (dans le délai fixé dans le règlement BePork par type d’audit) apporter les corrections nécessaires et prendre des mesures correctives avant que l’audit puisse être conclu. Ces corrections et mesures correctives doivent être communiquées à l’OCI. |
Non-conformité B | Si une non-conformité B est constatée, vous devez établir un plan d’action contenant les corrections et les mesures correctives qui vous permettront d’éviter qu’elle ne se reproduise. Vous devez exécuter ce plan dans un délai de 6 mois. La vérification de son exécution aura lieu lors de l’audit suivant. |
Non-conformité C | Ceci concerne des recommandations. Ce type de non-conformité ne fait pas obstacle à la certification, mais il est recommandé de se conformer à ces recommandations car elles pourraient devenir une norme à terme. |
Pour de plus amples informations sur la méthode d’évaluation utilisée dans le cadre du système de qualité BePork, veuillez consulter le règlement BePork.